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Puis-je enregistrer une marque ressemblant à une autre ?

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Une marque ressemblante n’est ni automatiquement enregistrable ni automatiquement interdite. L’analyse porte sur les signes, les produits ou services, les droits antérieurs et le risque de confusion. Ajouter un mot ou changer une couleur peut ne pas suffire.

Prendre rendez-vous

Comparez les signes dans leur ensemble

Examinez l’écriture, le son, le dessin et le sens. Une ressemblance peut tromper le consommateur ou lui faire croire que les entreprises sont liées. L’analyse ne se limite pas à juxtaposer deux logos et à chercher des différences.

Les classes ne déterminent pas tout

Des produits d’une même classe peuvent ne pas être similaires, tandis que ceux de classes différentes peuvent l’être. Choisir une autre classe ne supprime donc pas nécessairement le conflit. Une marque de prestige peut, sous certaines conditions, être protégée même pour des produits ou services non similaires.

Préparez une recherche contextualisée

Considérez les droits produisant effet au Portugal, dont les marques nationales, de l’Union européenne et internationales applicables. L’absence de résultat identique ne garantit pas l’enregistrement.

  • Signe envisagé, avec les versions du nom et du dessin.
  • Produits et services précis, public et territoire visés.
  • Marques proches, titulaires, dates et état des demandes ou enregistrements.

Évaluez le risque avant d’investir dans le nom

Un domaine disponible ou une dénomination sociale admise ne garantissent pas la possibilité d’enregistrer une marque. D’autres signes et droits peuvent compter. Comparez des solutions avant de commander emballages, publicité ou identité visuelle ; la demande reste soumise à l’examen de l’INPI.

Chaque situation nécessite une analyse propre. Ce guide aide à préparer votre démarche et ne remplace pas une consultation sur votre cas particulier.

Service associé

Enregistrement de Marques

Prenez rendez-vous pour examiner le nom envisagé et les signes proches avant de préparer la demande de marque.

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